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Intercommunalité

Communauté de Communes Saône Beaujolais

carte CCSbLe 1er janvier 2014, les Communautés de Communes de la région de Beaujeu (CCRB), du Beaujolais Val de Saône (CCBVS) et la commune de Cenves ont fusionné pour donner naissance à la Communauté de Communes Saône-Beaujolais (CCSB).

Le nom Communauté de Communes Saône-Beaujolais (cf. logo) est souligné par la signature « de Belleville à Beaujeu ». Cette formule vient clarifier le positionnement géographique de la CCSB à l’échelle régionale et concrétiser l’idée de mouvement et d’échanges. Elle permet également de matérialiser le territoire en incluant toutes les communes situées entre ces deux métropoles locales.

En 2017, elle est passée de 29 communes à 42 communes car elle a fusionné avec la communauté de communes du Haut-Beaujolais et a intégré la commune de St Georges de Reneins.  C’est l’association entre plusieurs territoires à forte identité, décidés à faire de leurs complémentarités une force !

logoCCSBAinsi le logo créé pour la CCSB intègre tous les éléments d’identification de la Communauté de Communes : le nom, le sigle, la signature (« de Belleville à Beaujeu ») et le visuel représentant les composantes caractéristiques du territoire sous forme stylisée (la Saône en bleu, l’A6 en noir, le Beaujolais rouge et vert, ainsi que Belleville et Beaujeu).

La gouvernance de la CCSB

Le Conseil communautaire :

67 élus titulaires, instance délibérante, vote les budgets et prend les décisions. 1 président et 10 vice-présidents.

Les Commissions :

C’est dans ces commissions que la commune à travers son maire est représentée que l’on discute, prépare des propositions auprès de l’exécutif et du conseil. Il n’y a pas de rôle de décision sauf délégation précisée par le bureau.

Cinq commissions ont été validées et siègent en différents lieux du territoire.

  1. Commission Gestion des déchets, Environnement, Espaces naturels sensibles, Service public d’assainissement non collectif (SPANC)
  2. Culture, Sport, Scolaire, Social, Petite enfance, Personnes Agées
  3. Tourisme, Développement économique, Agriculture, viticulture
  4. Commission Voirie, Hydraulique, Erosion, Bâtiments
  5. Commission Aménagement de l’espace, Système d’information géographique (SIG), Urbanisme, Habitat, Transport

La communication

est assurée à travers les supports des anciennes communautés de communes

  • Bulletins intercommunaux
  • Sites internet

La convergence et mutualisation

Un des objectifs d’une communauté de communes est d’utiliser l’ensemble des moyens existants pour en optimiser le fonctionnement.
L’harmonisation des supports (documentation, signalisation, voitures), la création d’un nouveau site internet, bulletin, sont engagées.
L’organisation mutualisée des services (Organigramme commun à la CCSB et Belleville avec une codirection générale des services)

  • Moyens généraux
  • Affaires culturelle
  • Tourisme, jeunesse et sport
  • Services techniques
  • Services extérieurs

La communauté de communes reprend tout ou partie des activités des communes à une échelle plus large. Il est donc indispensable que l’équipe municipale participe aux réunions organisées par la CCSB afin d’être connue et reconnue.

Les commissions  et les représentants de la commune :

Commission voirie , Hydraulique, Bâtiments : Philippe J. (Voirie), Fred D. (Bâtiment)
Commission économie, tourisme, agriculture : Pierre-Yves PB, Jean B, Didier C.
Commission déchets, environnements : Stéphanie L., Sylvie B.
Commission social, culturel, petite enfance : Sylvie B., Murielle L.
Commission aménagement espace et urbanisme : Danièle M., Didier C.

Que faut –il en retenir ?

La communauté de communes doit permettre de réaliser des économies grâce à un effet de volume vis-à-vis des fournisseurs et une mutualisation des ressources.
La défense des intérêts de notre commune passe par une solide représentation dans les commissions pour exprimer nos besoins et les faire approuver.
Comme dans toutes assemblées, les relations interpersonnelles sont importantes pour être reconnu et influer les décisions, chacun des conseillers et notre maire s’y emploient avec force.

Quelles sont les actions déjà effectuées avec la CCSB dans les différentes commissions ?

Commission Tourisme

Les deux offices de tourisme Beaujeu et Belleville ont fusionné officiellement pour n’en former qu’un sous une responsabilité unique avec un seul budget. Depuis Monsols a rejoint cet office du tourisme.
Nous travaillons à promouvoir Cenves au sein de ce nouvel office.

  • Pour obtenir la mise en place d’un RIT (Relais Information Tourisme) au sein de la mairie avec présentoirs et mobiliers.
  • Pour que les sentiers Victor et Estelle soient prolongés vers Cenves
  • Pour que notre territoire soit plus visible
  • Le site internet de Cenves est déjà référencé dans celui de la CCSB  (http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/)

Commission Voirie

Le tour des voies communales a été fait avec Mr BENAS, employé par la CCSB. Il est en charge de la voirie et de l’hydraulique des 29 communes de la CCSB, réalise le métrage avec le responsable voirie communale, puis établit les devis. Chaque commune décidera ensuite selon ses urgences et son enveloppe budgétaire qui lui est attribuée par la CCSB.

Commission social, culturel, petite enfance

L’objectif de la CCSB en ce qui concerne la prise de compétences petite enfance est d’harmoniser le fonctionnement du service rendu à la population sur l’ensemble du territoire.
Or il s’avère que Cenves, tout comme 3 autres communes de la CCSB, ne possède pas d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (0-6 ans).
La CCSB souhaite donc que les enfants des 29 communes puissent être accueillis avec la même priorité dans tous les EAJE du territoire sans augmenter ses capacités d’accueil donc sans surcoût pour la Communauté de Commune.

En ce qui concerne les Relais d’Assistantes Maternelles, actuellement 9 communes de la CCSB ne sont pas couvertes dont Cenves. Il existe sur le territoire :

  • 1 RAM fixe à Belleville pour 3 communes
  • 1 RAM fixe à Villié-Morgon et itinérant dans 17 communes (ex-CCRB)

L’objectif de la CCSB serait d’accueillir ces 9 communes au même titre que les autres, sans augmentation de la capacité d’accueil, sans surcoût pour la Communauté de Communes.

Commission déchets, environnements

le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) est géré par la CCSB. Plus qu’un service de contrôle, ce service accompagne les particuliers dans leurs démarches de rénovation de leur système.
A retenir : le SPANC vous accompagne dans le montage de dossier de subventions, très intéressantes en 2015, profitez-en tant qu’il en a ! Contactez le SPANC au 04 74 66 35 98.

– L’usage des pesticides est interdit aux collectivités à partir de 2020, la CCSB conseille et aide financièrement la commune dans cette transition.
– Pour réduire ses consommations d’énergie, la commune doit réaliser d’importants travaux d’isolation des bâtiments (gîtes, salle des fêtes, etc.). Mais toutes les communes voisines sont confrontées à cette problématique ! Pour cela, la CCBS nous accompagne en trouvant des subventions et en négociant des tarifs groupés pour les Audits énergétiques.

Sources :
Sites Internet cités dans le texte, document de présentation de la CCSB
Rédacteurs :
Pierre-Yves Pellé Boudon, Stéphanie Liey, Sylvie Boyat Monnet , Philippe Jambon

Qu’est-ce qu’une Communauté de Communes